Déposée le 8 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) SIBILLE FAMECA ELECTRIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ISOVIGNE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIBILLE FAMECA ELECTRIC domicilié(e) Route Nationale 7 Sud,26780 MALATAVERNE (dossier no 2288125) - 26780 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 980 129 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2288125) - 75441 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIBILLE FAMECA ELECTRIC Société Anonyme - Route Nationale 7 Sud,26780 MALATAVERNE (dossier no 2288125) - 26780 - France - SIREN 652980129
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2288125) - 75441 - France
Renouvellement sans limitation n°2055773 - Publication au BOPI 1995-45
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2005 n°2288125 - Publication au BOPI 2005-05-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12
Inscription le 21 mai 2002 - Changement de dénomination n°346233 - Publication au BOPI 2002-05-21
Inscription le 25 mars 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°234861 - Publication au BOPI 1997-03-25
Inscription le 18 septembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°189525 - Publication au BOPI 1995-09-18
Outillage pour nettoyage des cuves de vinification.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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